Déposée le 13 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CIRED DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALCANTE domicilié(e) 2, rue Darwin - 94800 - VIllejuif - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCANTE domicilié(e) 2, rue Darwin - 94800 - VIllejuif - France.
La marque CIRED DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRED DOMOTIQUE est expirée depuis le 13 avril 2022.
ALCANTE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
ALCANTE, SARL - 2, rue Darwin - 94800 - VIllejuif - France
ALCANTE - 2, rue Darwin - 94800 - VIllejuif - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Logiciels, appareils et systèmes électroniques et informatiques d'automatismes, de domotique, d'alarme, de contrôles d'accès, de gestion de l'éclairage et de l'énergie, d'enregistrement et de diffusion multimédia, de transmission d'informations et de contrôle à distance par radiofréquences et filaire sur le réseau public et privé ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Étude de projets techniques ; Conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Analyse de systèmes informatiques ; Conception de systèmes informatiques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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